Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABANE BRANCHEE
DOMAINE DES ORMES S.A.

Numéro de dépôt :
3363880
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
LA CABANE BRANCHEE de DOMAINE DES ORMES

Présentation de la marque LA CABANE BRANCHEE

Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CABANE BRANCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES domicilié(e) Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES S.A. domicilié(e) Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France.

La marque LA CABANE BRANCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE BRANCHEE est expirée depuis le 3 juin 2015.

DOMAINE DES ORMES a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES ORMES , CAMPING HUTTE , DOMAINE DES ORMES , MOBILE HUTTE , COTTAGE HUTTE , CABANE ATTITUDE , CABAN'HUT , MOBIL'HUT , CABANE HUTTE


DOMAINE DES ORMES S.A. - Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France - SIREN 310173240


DOMAINE DES ORMES S.A. - Les Ormes,35120 EPINIAC - 35120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction). Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition. Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur. Service de restauration (alimentation) : hébergement temporaire ; service de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.